Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.
Éditeur du site
Hébergement
Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels) sont la propriété exclusive de la Société Européenne de Conteneurs et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Les copies de tout ou partie du site ne peuvent être réalisées qu'à titre d'information et exclusivement dans le cadre d'un usage strictement privé. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Société Européenne de Conteneurs.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site et les informations qu'il contient, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible de constituer une contrefaçon et d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies analytiques anonymisés. Aucun cookie publicitaire tiers n'est déposé sans votre consentement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, ce qui peut affecter certaines fonctionnalités du site.
Limitation de responsabilité
SEC s'efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes. Toutefois, SEC ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. SEC décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site.